Legal notice
Éditeur du site
Le présent site internet est édité dans le cadre de l’activité artisanale développée au sein de la coopérative :
Petra Patrimonia Corsica - LES DOUCEURS DE L ILE/ I DOLCI DI L ISULA
Coopérative d’Activité et d’Emploi
ROUTE DE VILLE COUVENT DES CAPANELLE 20200 BASTIA
SIRET : 527 480 941 00121
RCS : BASTIA
TVA intracommunautaire : FR64527480941
La coopérative assure la gestion administrative, la facturation et l’encaissement des ventes réalisées sur le site.
Activité artisanale
Les produits proposés sur ce site sont conçus et fabriqués artisanalement par l’entrepreneur porteur de l’activité au sein de la coopérative Petra Patrimonia Corsica.
L’entrepreneur assure notamment :
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la conception des recettes
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la fabrication des produits
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le développement de la marque et de l’activité
Cette organisation est propre au fonctionnement des coopératives d’activité et d’emploi, qui permettent aux entrepreneurs d’exercer leur activité en bénéficiant d’un cadre juridique et administratif sécurisé.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de la coopérative Petra Patrimonia Corsica.
Le site est administré et animé par l’entrepreneur porteur de l’activité.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.